Témoin public

Puybrun

Code 46229, Lot

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationCompte rendu de la séance du 29 avril 2026.Preuve
27/10/2026DélibérationDélibération n° DE 041 2026 Désignation du représentant de la commune au CIAS.Preuve
27/10/2026DélibérationDélibération n° DE 037 2026 Sur le budget primitif.Preuve
27/10/2026DélibérationDélibération n° DE 035 2026 Vote des taux de fiscalité directe.Preuve
27/10/2026DélibérationProcés-verbal de la séance du 19 mai 2026.Preuve
27/10/2026DélibérationDélibération n° DE 049 2026 désignation d'un représentant de la commune au sein de la commision locale dévaluation des charges transférées CLECT.Preuve
27/10/2026DélibérationDéliberation n° DE 048 2026 Détermination du nombre d'adjoints après démission d'un adjoint.Preuve
27/10/2026DélibérationDéliberation n° DE 047 2026 Droit à la formation des élus.Preuve
27/10/2026DélibérationProcés-verbal de la séance du 23 juin 2026.Preuve
27/10/2026DélibérationDéliberation n° DE 050 2026 Création de poste d'un emploi permanent Rédacteur.Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibération du conseil.Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté instaurant un sens unique dans la rue des Vignobles.Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté de circulation VC 3.Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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