Témoin public

Gignac

Code INSEE 46118, SIREN 214601189, Lot

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationConseil du 10 avril 2024Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 03 juillet 2024Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 22 juillet 2024Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 17 septembre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 18 décembre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 11 février 2025Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 03 avril 2025Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 30 avril 2025Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 18 juin 2025Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 22 septembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 17 décembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 20 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 21 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 01 juin 2026Preuve
27/10/2026DélibérationConseil du 16 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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