Témoin public

Figeac

Code INSEE 46102, SIREN 214601023, Lot

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté P23-52 : Instauration d'une zone 30Kmh - Rue du GrialPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté P23-53 : Relatif à la délimitation de la zone de rencontre en centre-villePreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté P24-060 mise en impasse du chemin de Prentegarde en deux parties.Preuve
27/10/2026ArrêtéP25-011 Arrêté Rue du stade - véloruePreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté P25 dification du régime de priorité au carrefour de la route du Mas de La Croix et de l’impasse du Mas de la CroixPreuve
27/10/2026ArrêtéP25-017 Arrêté portant obligation de lutte contre es chenilles processionnaires de pin et de chenePreuve
27/10/2026ArrêtéP26-108 arrêté tonnagePreuve
27/10/2026ArrêtéT25-236 Le présent arrêté annule et remplace le T25-109.Preuve
27/10/2026ArrêtéT25-244 Prolonge l'arrêté T25-209 suite aux intempéries et au béton à réaliser.Preuve
27/10/2026ArrêtéT26-096 ArrêtéPreuve
27/10/2026ArrêtéT26-219 arrêté spie marquage p garePreuve
27/10/2026ArrêtéT26-267 ArrêtéPreuve
27/10/2026ArrêtéT26-272 ArrêtéPreuve
27/10/2026ArrêtéT26-646 Arrêté 2026 chrysanthèmePreuve
27/10/2026ArrêtéT26-661 arrêté abroge le T26-656 (erreur sur la date du mercredi 15 octobre : jeudi 15Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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