Témoin public

Faycelles

Code INSEE 46100, SIREN 214601007, Lot

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 15/01/2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 12/02/2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 05/03/2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 20/03/2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 09/04/2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 07/05/2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 04/06/2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la sénace du 03/09/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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