Témoin public

Douelle

Code 46088, Lot

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 4 avril 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 juin 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 05 septembre 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 03 octobre 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2023Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 02 avril 2024Preuve
27/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 25 juin 2024Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 3 décembre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations du 22 août 2022Preuve
27/10/2026DélibérationCM 29 NOVEMBREPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 3 février 2026Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 25 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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