Témoin public

Calès

Code INSEE 46047, SIREN 214600470, Lot

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 13 Mars 2018Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 17 Avril 2018Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 5 Juin 2018Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 28 Septembre 2018Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 18 Janvier 2019Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 31 Mai 2019Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 26 Juillet 2019Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 8 Novembre 2019Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 16 Juin 2020Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 2 Juillet 2020Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 28 Juillet 2020Preuve
27/10/2026Délibération– Compte rendu du CM du 1er Septembre 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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