Témoin public

Anglars-Nozac

Code INSEE 46006, SIREN 214600066, Lot

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 29 fevrier 2024Preuve
27/10/2026DélibérationCR 05 12 2024Preuve
27/10/2026DélibérationLe rapport de la CLECT adopté lors de ce conseil municipal.Preuve
27/10/2026DélibérationPV CM 30 10 2025Preuve
27/10/2026DélibérationSéance du 17 juin 2026Preuve
27/10/2026DélibérationSéance du 21 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationSéance du 2 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationSéance du 8 janvier 2026Preuve
27/10/2026DélibérationSéance du 27 novembre 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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