Témoin public

La Selle-sur-le-Bied

Code INSEE 45307, SIREN 200088532, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 29-04-2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 26-06-2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 16 Septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 14 Octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des Délibérations du 26 Novembre 2025Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°23/2025Preuve
03/11/2026DélibérationSéance d'installation du nouveau Conseil Municipale du 21 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du mercredi 18 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du jeudi 12 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du mercredi 18 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du jeudi 12 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du samedi 21 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du mercredi 29 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du mercredi 10 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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