Témoin public

Saint-Cyr-en-Val

Code INSEE 45272, SIREN 214502726, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DécisionDécision 05-24 – Marché prestation d’éveil musicalPreuve
03/11/2026DécisionDécision 06-24 – Constitution de provisions pour dépréciation de créancesPreuve
03/11/2026DécisionDécision 01-25 – Virement de créditsPreuve
03/11/2026DécisionDécision 02-25 Finances – Virement de crédit numéro 2Preuve
03/11/2026DécisionDécision 03-25 Marché public – Éveil musicalPreuve
03/11/2026DélibérationAnnexe 89 22 reglement interieur du Conseil Municipal watermarkPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêtés et signature BP 2023Preuve
03/11/2026DélibérationDélibération 25_23_RESSOURCES HUMAINES_Inscription de la collectivité aux travaux d’intérêt général et accueil des tigistesPreuve
03/11/2026DélibérationAnnexe 2Preuve
03/11/2026ArrêtéPJ 69 23 Arretes et signatures DM 1 watermarkPreuve
03/11/2026DélibérationPJ 89 23 1 2 Travaux sur lesquels porte la deliberation watermarkPreuve
03/11/2026ArrêtéAnnexe 2Preuve
03/11/2026DélibérationAnnexe 5Preuve
03/11/2026ArrêtéPJ 59 24 Arrete et signatures watermarkPreuve
03/11/2026DélibérationDélibération 21-25 – Don d’un banc amitié école élémentaire Crédit agricolePreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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