Témoin public

Rozoy-le-Vieil

Code INSEE 45265, SIREN 214502650, Loiret

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 14 septembrePreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 06 02Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 20 03 terPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 20 03 maire et adjointsPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 27 04Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 09Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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