Témoin public

Ouzouer-sur-Trézée

Code INSEE 45245, SIREN 214502452, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Arrêté28/09/2026 - Arrêté N°109/26 de police de circulation – vitesse limitée à 30 km/h selon interventions mobiles sur toute la commune – campagne de maintenance des réseaux de télécommuni.Preuve
03/11/2026Arrêté28/09/2026 - Arrêté N°110/26 de police de circulation – Rue barrée et déviation pour travaux – Rue GrandePreuve
03/11/2026Arrêté28/09/2026 - Arrêté N°111/26 d’interdiction de stationnement et interruption de circulation– Rue Grande – Festivités de la Saint-Hubert du 04 octobre 2026Preuve
03/11/2026Arrêté29/09/2026 - Arrêté N° 112/26 de police de circulation – Alternat de la circulation et permission de stationnement - pour travaux – Rue des CombattantsPreuve
03/11/2026Arrêté09/10/2026 - Arrêté N°115/26 de police de circulation – Route barrée – Pont du Petit-ChaloyPreuve
03/11/2026Arrêté13/10/2026 - Arrête N°116/26 - Interdiction accès pendant les travaux d’aménagement d’une oasis de fraîcheur - Placette à l’angle des Rues du Fourneau et du PortPreuve
03/11/2026Arrêté15/10/2026 - Arrêté N°117/26 de circulation – 27ème cyclo-crossPreuve
03/11/2026Arrêté14/10/26 - Arrêté n°120/26 - Régie du camping municipal ajout d’un mandatairePreuve
03/11/2026Arrêté14/10/26 - Arrêté n°121/26 - Régie du marché d’approvisionnement ajout d’un mandatairePreuve
03/11/2026Arrêté16/10/2026 - Urbanisme – Arrêté N°122/26 de non-opposition à une déclaration préalable – DP 045245 26 B0013 - 6/8 Rue de la PrévôtéPreuve
03/11/2026Arrêté20/10/2026 - Arrêté N°123/26 - Prolongation exceptionnelle d'ouverture du camping municipal jusqu'au 31/03/27​​​​Preuve
03/11/2026Arrêté21/10/2026 - Arrêté n°124/26 portant règlementation de circulation sur le Chemin rural dit de la ferme de Pont-Chevron lors des actions de chassePreuve
03/11/2026Arrêté27/10/2026 - Arrêté n°126/26 de police de circulation portant fermeture à la circulation pour travaux - étang de Grand-RuePreuve
03/11/2026Arrêté27/10/2026 - Arrêté n°127/26 - Règlementation circulation Rue Grande par rétrécissement de chausséePreuve
03/11/2026Arrêté29/10/2026 - Arrêté N°128/26 d’autorisation de stationnement d’un camion de déménagement – 30 Rue Grande – mercredi 04 novembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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