Témoin public

Ouzouer-sur-Loire

Code 45244, Loiret

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Arrêté31-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté30-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté29-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté28-2026 – Cliquez ici → Arrêté débit de boisson Les Frelots – Repas ConcertPreuve
03/11/2026Arrêté25-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté24-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté23-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté21-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté20-2026 –Preuve
03/11/2026Arrêté18-2026 –Preuve
03/11/2026ArrêtéN° 15-2026 – Cliquez ici → Arrêté débit de boisson – Les AmoursPreuve
03/11/2026ArrêtéN° 05-2026 – Cliquez ici → Arrêté permanent de stationnement 2026 (Offices religieux)Preuve
03/11/2026ArrêtéN° 03-2026 – Cliquez ici → Arrêté permanent 2026 (LA SAUR)Preuve
03/11/2026ArrêtéN° 01-2026 – Cliquez ici → Arrêté permanent 2026 (Services Techniques)Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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