Témoin public

Nogent-sur-Vernisson

Code 45229, Loiret

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 07.11.2025Preuve
03/11/2026DélibérationP-V séance du 07.11.2025Preuve
03/11/2026DélibérationP-V séance du 05.12.2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20.02.2026Preuve
03/11/2026DélibérationP-V séance du 20.02.2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 21.03.2026Preuve
03/11/2026DélibérationP-V séance du 21.03.2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 03.04.2026Preuve
03/11/2026DélibérationP-V séance du 03.04.2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 24.04.2026Preuve
03/11/2026DélibérationP-V séance du 24.04.2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 26.06.2026Preuve
03/11/2026DélibérationP-V séance du 26.06.2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 18.09.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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