Témoin public

Nevoy

Code 45227, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Délibération31 marsPreuve
03/11/2026Délibération22 marsPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de stationnement des poids lourds, camping cars, caravanes et auto-caravanes sur les parkingPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de consommation de protoxyde d’azote dans l’espace publicPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant levée anticipé de l’accès et la circulation sur certains chemins rurauxPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant réglementation à l’usage des armes à feuPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction permanente de tout lâcher de lanternes volantes et de ballons de baudruchePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote jusqu’au 14/12/26Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté fixant les mesures de régulation du sanglier dans le Loiret jusqu’au 30/06/30Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté portant sur l’organisation de la lutte contre l’Ouette d’Egypte sur la période 2025-2030Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté instituant des réserves permanentes et des interdictions temporaires de pêche 2025-2029Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté autorisant des missions particulières de destruction des espèces exogènes jusqu’au 31/12/2029Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté limitant provisoirement les usages de l’eau en raison de la sécheressePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau doucePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté fixant le nombre et le l’emplacement des bureaux de vote pour 2027Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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