Témoin public

Marigny-les-Usages

Code INSEE 45197, SIREN 214501975, Loiret

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations BU 11 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibération définissant les modalités de concertation_M5Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté M5 signé_VFPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté_nombre_conseillers_municipaux (1)Preuve
03/11/2026Arrêté2026 021 Arrêté Animation Foraine SignéPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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