Témoin public

Marcilly-en-Villette

Code 45193, Loiret

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 9 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 13 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 11 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 6 mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 23 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2026Preuve
03/11/2026Arrêté05_05_2023 – Arrêté municipal – Arrêté permanent interdisant le stationnement sur les espaces vertsPreuve
03/11/2026Arrêté23_05_2023 – Arrêté municipal – Arrêté permanent interdisant le camping et feux à l’étang communalPreuve
03/11/2026Arrêté11_10_2023 – Arrêté municipal – Entretien des trottoirs et des caniveauxPreuve
03/11/2026Arrêté06_08_2024 – Arrêté municipal – Règlementation de la vitesse de circulation des véhicules sur la RD 7 dans le cœur de la villePreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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