Témoin public

Huisseau-sur-Mauves

Code INSEE 45167, SIREN 214501678, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté 2026-20Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-23Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-24Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-27Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-28Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-29Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-31Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-32Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-33Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-34Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-35Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026-36Preuve
03/11/2026Décision2022-32 Décisions modificatives 3Preuve
03/11/2026Décision2024-30 (décisions modificatives n° 1)-tamponPreuve
03/11/2026Délibération2026-40-règlement intérieur du CM – tamponPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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