Témoin public

Gien

Code 45155, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Arrêté447 – Instauration zone bleue rues et parking de GienPreuve
03/11/2026Arrêté446 – Conditions accès et circulation du parking GonatPreuve
03/11/2026Arrêté0486 – Capture des chats errants – quartier des Montoires, quartier de la Gare, rue de la MarnePreuve
03/11/2026Arrêté1148 – Arrêté n°1090 abrogéPreuve
03/11/2026Arrêté1129 – Arrêté n°1101 abrogéPreuve
03/11/2026Arrêté1074 – Arrêté municipal n°1066 abrogéPreuve
03/11/2026Arrêté640 – Arrêté 572 abrogé – réglementation de la circulation et du stationnement – période estivalePreuve
03/11/2026Arrêté450 – Arrêté 2018/1129 abrogé – Places de stationnement pour personnes à mobilité réduidePreuve
03/11/2026Arrêté200 – Autorisation ouverture des commerces le dimanche – abroge et remplace l’arrêté n°2020/1150 du 30/12/20Preuve
03/11/2026Arrêté887 – Arrêté permanent de la circulation rue Georges ClémenceauPreuve
03/11/2026Arrêté282 – Interdiction de stationnement des caravanes et résidences mobiles en dehors des équipements prévus à cet effet du 23 décembre 2023 au 23 décembre 2029Preuve
03/11/2026Arrêté1133 – Travaux de pose et de dépose de protections de lignes électriques diverses rues Eiffage Energie Systèmes du 02 janvier au 31 décembrePreuve
03/11/2026Arrêté585 – ouverture définitive – Atelier IntermèdePreuve
03/11/2026Arrêté622 – autorisation d’ouverture définitive du centre aquatique du GiennoisPreuve
03/11/2026Arrêté853 – TP-reseaux-centre-Rue Vieille Boucherie-terrassement du 12 au 30 octobrePreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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