Témoin public

Courtenay

Code INSEE 45115, SIREN 214501157, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListe des déliberations examinées au conseil municipal du 02 septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 02 septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au conseil municipal du 06 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 06 octobre 2025.Preuve
03/11/2026DélibérationListe des déliberations examinées en conseil municipal du 08 décembre 2025.Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 08 decembre 2025.Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées en conseil municipal du 02 fevrier 2026.Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 02 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au conseil municipal du 27 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées en conseil municipal du 20 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées en conseil municipal du 08 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 08 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au conseil municipal du 07 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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