Témoin public

Chevannes

Code INSEE 45091, SIREN 214500910, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations - Séance du 13 décembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations - Séance du 31 janvier 2025Preuve
05/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations - Séance du 04 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations - Séance du 22 juillet 2025Preuve
05/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations - Séance du 19 Septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations - Séance du 04 novembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 6 janvier 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal Extraordinaire du 19 janvier 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcés-Verbal du Conseil Municipal 27 février 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcés-Verbal du Conseil Municipal 20 Mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcés Verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des Délibérations - Séance du 22 octobre 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté 25-2026 - Divagation de chiens.Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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