Témoin public

Chanteau

Code INSEE 45072, SIREN 214500720, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°29 : DM 2Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 30/01/2024Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 02/04/2024Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°16 : DM1Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°31 : DM2Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°34 : DM3Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°15 :Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du 20/05/2025Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°19 :Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du 01/07/2025Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°22 : Création d’un poste permanent – Adjoint d’animation principal de 2ème classePreuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°23 : Demande subvention Fonds de Concours « Fonds de solidarité Métropolitaine » 2023-2026 auprès d’Orléans MétropolePreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du 30/09/2025Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération n°20 : Budget 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du 26/05/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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