Témoin public

Chailly-en-Gâtinais

Code 45066, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 17 octobrePreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 19 décembrePreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 30 janvier 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV élection maire-adjointPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 16 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV élection adjoint 9 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.