Témoin public

Bucy-le-Roi

Code INSEE 45058, SIREN 214500589, Loiret

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCr-cm-2020-11-02Preuve
03/11/2026DélibérationCr-cm-2020-09-07Preuve
03/11/2026DélibérationCr-cm-2020-06-15Preuve
03/11/2026DélibérationPv-election-maire-et-adjoints-bucy-le-roi-2020Preuve
03/11/2026DélibérationCr-cm-2020-05-25Preuve
03/11/2026DélibérationCr-cm-2020-03-02Preuve
03/11/2026DélibérationConvoc-cm-2022-11-14Preuve
03/11/2026DélibérationPv-cm-2022-06-27Preuve
03/11/2026DélibérationPv-cm-2022-03-28Preuve
03/11/2026DélibérationCr-2022-01-17Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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