Témoin public

Bouilly-en-Gâtinais

Code INSEE 45045, SIREN 214500456, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du 22 février 2021Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 6 février 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 13 mars 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 3 avril 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 27 avril 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 9 juin 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 7 août 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 25 septembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 4 décembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MAI 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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