Témoin public

Boismorand

Code INSEE 45036, SIREN 214500365, Loiret

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCR CCAS 11 AVRIL 2023Preuve
05/11/2026DélibérationReunion CM 13 avrilPreuve
05/11/2026DélibérationCR du 13 avril 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCR du 09 JUIN 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPT 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCR du 23 novembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCR CM 27 04 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCR CM du 18052026Preuve
05/11/2026DélibérationCR CM 23 06 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCR CM 24 09 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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