Témoin public

Amilly

Code INSEE 45004, SIREN 214500043, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté 2025 RH- 528 portant modification de l’arrêté N°RH4452025MG Publié le 05/12/2025Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental relatif à la règlementation de la circulation de la RD2007 pour les travaux exécutés entre les PR23+100 et PR22+1256 entre le 6 octobre et 28 novembre 2025 Publié le 30/09/2025Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental mettant en oeuvre des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau sur le département du Loiret en date du 13 octobre 2025 Publié le 13/10/2025Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental relatif à la règlementataion de la circulation de la RD943 pour les travaux au niveau des PR6+600 et PR7+000 du 26 février au 20 mars 2026 Publié le 26/02/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental relatif à la réglementation de la circulation sur la RD2060 pour les travaux exécutés entre les PR 28 et 35 les 28 et 29 mai 2026 Publié le 21/05/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental relatif à la circulation de la RD 2027 pour les travaux exécutés entre les PR 22 et 23 hors agglomération su 28 au 29 mai 2026 Publié le 21/05/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental relatif à la réglementation de la circulation sur la RD 2060 pour les travaux exécutés entre les PR25 et 27 les 28 et 29 mai 2026 Publié le 21/05/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental relatif à la règlementation de la circulation de la RD 943 pour les travaux exécutés entre les PR 6+490 et PR 7+200 hors agglomération Publié le 23/06/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté départemental relatif à la règlementation et déviation de la circulation RD 42 - Aout 2026 Publié le 30/07/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté poli 102.2026 Abrogation de l’ arrêté Poli 582022 obligation d’entretien des trottoirs, rappel de l’obligation d’élagage et accessibilité Publié le 29/07/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté 2026 RH-291 relatif à la désignation des membres nommés du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale CCAS Publié le 12/05/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté poli 99.2026 Gratuité de la piscine municipale pour les Amillois en raison des fortes chaleurs Publié le 15/07/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté poli 103.2026 Gratuité de la piscine municipale pour les amillois en raison des fortes chaleurs Publié le 28/07/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté poli 133.2026 marché de Noël 6 décembre 2026 - interdiction de stationner Publié le 21/10/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté poli 132.2026 instauration d'une amende administrative pour les dépots sauvages de déchets Publié le 21/10/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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