Témoin public

Aillant-sur-Milleron

Code 45002, Loiret

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 6 décembre 2019Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 28 février 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipalPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 5 septembre 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 31 octobre 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2020Preuve
03/11/2026DélibérationConseil municipal du 13 février 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 3 avril 2021Preuve
03/11/2026ArrêtéARRETE DE CIRCULATION TRAVAUX DU 29 JUIN 2026Preuve
03/11/2026ArrêtéARRETE DE CIRCULATION 14 JUILLET 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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