Témoin public

Saint-Herblain

Code INSEE 44162, SIREN 214401622, Loire-Atlantique

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationAnnexe délibération 2026 06 41 Budget supplémentaire 2026 du budget principal du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 41 Budget supplémentaire 2026 du budget principal du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 40 Affectation des résultats 2025 du budget annexe de l'Accueil de jour du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 39 Affectation des résultats 2025 du budget annexe du service de soins infirmiers à domicile du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 38 Affectation des résultats 2025 du budget principal du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 37 Compte administratif 2025 du budget annexe de l'Accueil de jour du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 36 Compte administratif 2025 du budget du service de soins infirmiers à domicile du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationAnnexe délibération 2026 06 35 Compte administratif 2025 du budget principal du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 35 Compte administratif 2025 du budget principal du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 34 Compte de gestion 2025 du budget annexe de l'Accueil de jour du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 33 Compte de gestion 2025 du budget annexe du service de soins infirmiers à domicile du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 32 Compte de gestion 2025 du budget principal du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationAnnexe délibération 2026 06 31 Adhésion au dispositif de signalement assuré par le Centre de Gestion de la Loire-AtlantiquePreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 31 Adhésion au dispositif de signalement assuré par le Centre de Gestion de la Loire-AtlantiquePreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026 06 30 Tableau des emploisPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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