Témoin public

Mésanger

Code INSEE 44096, SIREN 214400962, Loire-Atlantique

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026Arrêté2022-507 – Arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la Commune – publié le 13/10/2022Preuve
05/11/2026Arrêté2009 – Réglementation des feuxPreuve
05/11/2026Arrêté2012 – Animaux sur la voie publiquePreuve
05/11/2026Arrêté2016 – Réglementation des dépôts sauvagesPreuve
05/11/2026Arrêté2017 – Stationnement des véhicules électriquesPreuve
05/11/2026Arrêté2018 – Stationnement des gens du voyagePreuve
05/11/2026Arrêté2026 NP 253-Arrêté de circulation portant du stationnement et la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 11 novembre 2026-publié le 03/11/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026 NP 252-Arrêté de circulation portant interdiction d’accès au parking de la Quetraye le mercredi 4 novembre 2026-publié le 03/11/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026 NP 247-Arrêté de circulation du 16 au 27 novembre 2027-la Pinsonnière-Bouygues E&S Vendée-publié le 03/11/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026 NP 246-Arrêté de circulation du 02 au 27 novembre-la Bazière, le Sauzay, rue des Plantis-Bouygues E&S Vendée-publié le 30/10/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026 NP 240 – Arrêté de circulation du 02 novembre au 06 décembre 2026-rue Paul Gauguin-Coca Atlantique – publié le 29/10/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026_NP 236-Arrêté de circulation du 25 au 31 octobre 2026-rue de la Chapellainerie_HERVé SAS_publié le 27/10/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026-NP223-Arrêté de circulation du 5 octobre au 20 novembre 2026-le Clos, la Glardière,la Prévostière-publié le 28/09/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2026-NP-192-Arrêté de circulation rue des Chevaliers de Malte, du 01/09/2026 au 30/06/2027-desserte des cars scolaires-publié le 27/08/2026Preuve
05/11/2026Arrêté2025-NP 274-Arrêté de circulation permanent rue de Picardie-feu récompense-publié le 30/12/2025Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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