Témoin public

Clisson

Code 44043, Loire-Atlantique

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations et des décisionsPreuve
05/11/2026DécisionFixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial, maintien du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivitéPreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations et des décisionsPreuve
05/11/2026DélibérationOrganismes extérieurs – désignation des représentants du Conseil municipalPreuve
05/11/2026DélibérationConseil d’administration du CCAS – élection des représentants du Conseil municipalPreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations et des décisionsPreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal ordinairePreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de l'élection du maire et des adjointsPreuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
05/11/2026DécisionRectification de la décision n°08-2026 (modification des montants maximaux)Preuve
05/11/2026DélibérationPrésentation des projets du Conseil municipal des enfantsPreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations et des décisionsPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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