Témoin public

Villeneuve-en-Retz

Code INSEE 44021, SIREN 200054229, Loire-Atlantique

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 13 février 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 04 novembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 7 juillet 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 4 février 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 28 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 24 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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