Témoin public

Avessac

Code INSEE 44007, SIREN 214400079, Loire-Atlantique

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu CM 25 janvier 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu CM 23 03 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 16 05 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 09 06 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 juin 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 septembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 8 novembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 14 decembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 29 fevrier 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 09 avril 2024Preuve
05/11/2026DélibérationProces verbal CM 25 juin signePreuve
05/11/2026DélibérationProces verbal CM 3 octobre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationPv cm 17 decembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationPV CM 23 Janvier 2025 signePreuve
05/11/2026DélibérationPV signe CM 20 02 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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