Témoin public

Saint-Vidal

Code INSEE 43229, SIREN 214302291, Haute-Loire

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 20 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 1er juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 8 juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 14 septembre 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 1er juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.