Témoin public

Saint-Front

Code 43186, Haute-Loire

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 7 novembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationProcés-verbal du conseil municipal du 21 marsPreuve
04/11/2026DélibérationProcés-verbal du conseil municipal du 2 avrilPreuve
04/11/2026DélibérationProcés-verbal du conseil municipal du 16 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibération relative au temps de travailPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération approuvant la fongibilité des créditsPreuve
04/11/2026DélibérationDélobération pose de compteursPreuve
04/11/2026DélibérationEnfouissement des réseaux télécom Chemin du LacPreuve
04/11/2026DélibérationModifications simplifiées du PLUIPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
04/11/2026DélibérationVote des budgets 2025 (annule et remplace la délibaration n°25_03_008)Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.