Témoin public

Riotord

Code 43163, Haute-Loire

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14 janvier 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 novembre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationProcés-Verbal du conseil municipal du 25 septembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationProcés-Verbal du conseil municipal du 20 novembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationProcés-Verbal du conseil municipal du 10 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal du conseil municipal du 9 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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