Témoin public

Sougé

Code INSEE 41250, SIREN 214102501, Loir-et-Cher

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté n°202605-02 Rue des TanneriesPreuve
04/11/2026DélibérationPV_CM DU 14 OCTOBRE 2024Preuve
04/11/2026DélibérationPV_CM 20 Janvier 2026 signéPreuve
04/11/2026DélibérationPV_CM 20 Mars 2026 signéPreuve
04/11/2026DélibérationPV_CM du 13 avril 2026 signéPreuve
04/11/2026DélibérationPV_CM du 15 juin 2026 signéPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.