Témoin public

Pruniers-en-Sologne

Code INSEE 41185, SIREN 214101859, Loir-et-Cher

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCM 2026 09 07 liste delib approuveesPreuve
03/11/2026DélibérationCM 2026-07-06 PV signéPreuve
03/11/2026ArrêtéArrete n°25 2021 ouverture de la pechePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°80-2023 – Réglementation poteaux incendiePreuve
03/11/2026ArrêtéArrete n°77 2020 2 Demande dautorisationPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°77-2020 1 DébardagePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°62-2020 Entretien trottoirsPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°39-2020 Gens du voyagePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°29-2016 TaxiPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°8-2016 Circulation interditePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°16-2014 Élimination des chenilles processionnairesPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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