Témoin public

Nouan-le-Fuzelier

Code 41161, Loir-et-Cher

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCR du CM du 12.11.2024Preuve
03/11/2026DélibérationCR du CM du 10.12.2024Preuve
03/11/2026DélibérationCR CM du 11 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCM du 21 mars Liste des DélibérationsPreuve
03/11/2026DélibérationCR CM du 21 03 2026Preuve
03/11/2026Délibération20 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 21 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCR du CM du 30 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 9 juinPreuve
03/11/2026DélibérationCR du CM du 21 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 7 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCR du CM du 9 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCR du CM du 7 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCR du CM du 8 aout 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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