Témoin public

Naveil

Code INSEE 41158, SIREN 214101586, Loir-et-Cher

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées – Conseil Municipal du 29 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées – Conseil municipal du 17 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe délibérations du conseil municipal 05 août 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2026 (Partie 1/3)Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2026 (Partie 2/3)Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2026 (Partie 3/3)Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 5 août 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées – Conseil municipal du 10 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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