Témoin public

Saubion

Code INSEE 40291, SIREN 214002917, Landes

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 4 avril 2024Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 30 mai 2024Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 10 octobre 2024Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2024Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 23 janvier 2025Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 3 avril 2025Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 mai 2025Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 5 juin 2025Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 31 juillet 2025Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2025Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 11 décembre 2025Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26 février 2026Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 23 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 29/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.