Témoin public

Miramont-Sensacq

Code INSEE 40185, SIREN 214001851, Landes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Délibération– Liste des délibérations de la séance du 29 septembrePreuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 29 septembre 2023Preuve
03/11/2026Délibération– Liste des délibérations de la séance du 20 novembrePreuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 20 novembre 2023Preuve
03/11/2026Délibération– Liste des délibérations de la séance du 23 janvier 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 janvier 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 5 mars 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 avril 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 mai 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 23 juillet 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 19 août 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 octobre 2024Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 30 janvier 2025Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 avril 2025Preuve
03/11/2026Délibération– Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 6 juin 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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