Témoin public

Sampans

Code INSEE 39501, SIREN 213905011, Jura

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 1 septembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 13 octobre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationPV 01 09 25Preuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 13 novembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 13 Novembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 9 février 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 9 février 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20 avril 2026Preuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 20 avril 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 05 juin 2026Preuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du 15 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.