Témoin public

La Pesse

Code INSEE 39413, SIREN 213904139, Jura

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du lundi 12 janvier 2026Preuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 février 2026Preuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du lundi 22 mars 2026 approuvéPreuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 avril 2026 approuvéPreuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du mardi 26 mai 2026Preuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 18 juin 2026 - ApprouvéPreuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du lundi 29 juin 2026 - ApprouvéPreuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du lundi 27 juillet 2026 - Approuvé le 01/09/26Preuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du mardi 1er septembre 2026 - Approuvé le 28/09/26Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du lundi 13 octobre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 19 novembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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