Témoin public

Orgelet

Code INSEE 39397, SIREN 213903974, Jura

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté réglementant le stationnement sur les parking plage de BellecinPreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté n°2026-07-003 – Grande RuePreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté 26-06-016 – Rue Jean HébertPreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté 26-06-014 – Chemin des AlamansPreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté 2026-05-010 rue du commercePreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté 2026-07-002 Centre BourgPreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté portant réglementation des bruits de voisinagePreuve
31/10/2026Arrêté2022 – Prescriptions relatives à la propreté et à la salubrité publiquesPreuve
31/10/2026Arrêté2023 – Equipement stadePreuve
31/10/2026Arrêté2024 – Autorisation des ouvertures dominicales des établissements de commerce situés sur le territoire de la communePreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté réglementant les usages du feu et les mesures pour la prévention des incendiesPreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté Cadre Sécheresse – n° 2026-05-05-001- 19 mai 2026-Principes gestion usage eauPreuve
31/10/2026ArrêtéArrêté modificatif portant modification de l’arrêté autorisant la pêche de la carpe de nuit.Preuve
31/10/2026ArrêtéArrêté portant la mise en place de restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse à partir du 13 août 2025Preuve
31/10/2026ArrêtéArrete peche 24_03_2025Preuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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