Témoin public

Nozeroy

Code 39391, Jura

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal : PV réunion de conseilPreuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026_53D_Commissions – Modification de leur compositionPreuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026_54D_Retrait de la délibération 2026_44D (Achat broyeur à branches)Preuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026_55D_Achat broyeur à branchesPreuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026_56D_Examen des propositions de prêts (Ecole et Travaux Rue du Parc -Rue du Collège)Preuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026_57D_Adhésion à la banque alimentairePreuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026_58D_Attribution de nom à la place devant la Collégiale Saint AntoinePreuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal : PV réunion de conseilPreuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026.09.07_2026_01DEC Attribution de marché_Ent BONNEFOY_Trvx aménagement Rue Collège_Lot1Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
31/10/2026DélibérationProcès verbal : PV Réunion de conseilPreuve
31/10/2026DélibérationDélibération : 2026.10.15_2026_61D_Désignation d’un référent FrelonPreuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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