Témoin public

Montaigu

Code INSEE 39348, SIREN 213903487, Jura

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - novembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - octobre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - septembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - août 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - juillet 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - juin 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - mai 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - avril 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - mars 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - février 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu - janvier 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte-rendu du 29 janvierPreuve
31/10/2026DélibérationCompte-rendu du 26 févrierPreuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du 21 marsPreuve
31/10/2026DélibérationProcès-verbal du 23 avrilPreuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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