Témoin public

Moirans-en-Montagne

Code INSEE 39333, SIREN 213903339, Jura

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026Délibération03 - Procès-verbal CM du 20-03-2026.Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026.Preuve
31/10/2026Délibération04 - Procès-verbal du 30 mars 2026.Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2026.Preuve
31/10/2026Délibération05 - Procès-verbal du 18 mai 2026.Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 18 mai 2026.Preuve
31/10/2026Délibération06 - Procès-verbal du 6 juillet 2026.Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2026.Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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