Témoin public

Maisod

Code INSEE 39307, SIREN 213903073, Jura

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationPV du 04 Février 2026Preuve
31/10/2026DélibérationPV du 16 Décembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationPV du 18 Novembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationPV du 24 Septembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationPV du 01 Juillet 2025Preuve
31/10/2026DélibérationPV du 1er Avril 2025 - BUDGET 2025Preuve
31/10/2026DélibérationPV du 11 Février 2025Preuve
31/10/2026Délibération10 Décembre 2024Preuve
31/10/2026Délibération03 Décembre 024Preuve
31/10/2026Délibération22 Octobre 2024Preuve
31/10/2026Délibération01 Octobre 2024Preuve
31/10/2026Délibération25 juin 2024Preuve
31/10/2026Délibération22 Mai 2024Preuve
31/10/2026Délibération09 Avril 2024Preuve
31/10/2026Délibération23 janvier 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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