Témoin public

Lamoura

Code INSEE 39275, SIREN 213902752, Jura

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationCM 26 aoûtPreuve
31/10/2026DélibérationCM 30 septembrePreuve
31/10/2026DélibérationCM 24 octobrePreuve
31/10/2026DélibérationCM du 16 décembrePreuve
31/10/2026DélibérationCM du 3 février 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 31 mars 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 30 juin 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 8 septembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 13 octobre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 15 décembre 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 2 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 20 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 4 mai 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCM du 15 juin 2026Preuve
31/10/2026DélibérationConseil municipal du 15 décembre 2025 – liste des délibérationsPreuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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