Témoin public

Lajoux

Code INSEE 39274, SIREN 213902745, Jura

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil municipal du 10 avril 2025Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 18 février 2025Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil municipal du 18 février 2025Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 30 juin 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 30 juin 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil municipal du 4 mai 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibération du Conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil municipal du 13 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 13 mars 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibération - Conseil municipal du 25 février 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 25 février 2026Preuve
31/10/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil municipal du 21 janvier 2026Preuve
31/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2026Preuve
31/10/2026ArrêtéL’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale, à compter du 1 er novembrePreuve

Actes datés ici depuis le 31/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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